HE Rénovation

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Éditeur du présent site

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Hébergement

La fourniture de l'hébergement incombe au prestataire identifié ci-après :

  • Société : OVH SAS
  • Domiciliation : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007
  • Site internet : https://www.ovhcloud.com

Renvois vers des tiers

  • Renvois externes : des liens hypertextes vers des tiers peuvent être proposés, hors de tout contrôle de l'éditeur.
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  • Liens entrants : la mise en place d'un renvoi vers le site est admise, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de l'éditeur.

Signalement d'abus

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  • Destinataire : il convient d'utiliser le formulaire de contact du site.
  • Précisions utiles : il est utile d'indiquer l'adresse exacte de la page et le motif invoqué.
  • Suites données : l'éditeur instruit chaque signalement et retire le contenu manifestement illicite.

Limitation de responsabilité

  • Valeur des indications : les informations diffusées sur le site revêtent un caractère purement indicatif.
  • Fiabilité : l'éditeur apporte à la vérification des informations le soin nécessaire, sans que leur exhaustivité puisse être garantie.
  • Professionnels référencés : les sollicitations émises via le site sont libres et sans frais.
  • Tarifs et délais : les conditions tarifaires sont arrêtées par les seules entreprises sollicitées sans que la responsabilité de l'éditeur puisse être recherchée.

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Règlement des différends

  • Rattachement : le droit français régit les présentes mentions légales.
  • Attribution de compétence : à défaut de règlement amiable, les juridictions françaises sont seules compétentes.
  • Résolution amiable : en application des articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le recours gratuit à un médiateur de la consommation demeure ouvert.

Propriété intellectuelle

  • Attribution des droits : l'ensemble des éléments du site demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire.
  • Objet de la protection : textes, visuels, marques, logotypes, bases de données et architecture des pages.
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